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Marques déposées par AZ DEVELOPPEMENT
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SC'flex
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SC'flex
AZ DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4610363
Date de dépôt :
27/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2029
SC\'flex de AZ DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SC'flex

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2019 par AZ DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SC'flex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est AZ DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE-DAME-D OÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque SC'flex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610363.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC'flex arrivera à expiration en date du 27 décembre 2029.

AZ DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SC PACK MOBILIER URBAIN RECYCLE , SC'pack , SIGNAL CONCEPT STORE , Sc' Thermo MARK , SIGNAL CONCEPT


AZ DEVELOPPEMENT - 8 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE-DAME-D OÉ - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Inscription le 31 décembre 2020 - Concession de licence n°806897 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-31

Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; Ralentisseurs non métalliques portables pour ralentir la circulation ; Supports non métalliques pour panneaux de signalisation ; Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; Bandes rugueuses non métalliques ; feuilles en matières artificielles pour le marquage des routes ; plaques en matières artificielles pour le marquage des routes ; rubans et bandes en matières synthétiques pour le marquage routier ; bordures en matières non métalliques pour aménagement paysager.